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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. V.FRET
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SYLVATRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVATRANS
J. V.FRET (S.A.R.L.)
JACQUES VILANOVA
VALLEE Michel

Numéro de dépôt :
3269366
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2014
SYLVATRANS de J. V.FRET

Présentation de la marque SYLVATRANS

Déposée le 23 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. V.FRET, JACQUES VILANOVA, VALLEE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVATRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. V.FRET domicilié(e) 16 Rue de Cotte,75012 PARIS - 75012 - France, JACQUES VILANOVA domicilié(e) 20 Allée des Ormes,94480 ABLON S/SEINE - 94480 - France, VALLEE Michel domicilié(e) 1648 Rue Forêt Verte - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J V FRET domicilié(e) 16 Rue de Cotte,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque SYLVATRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVATRANS est expirée depuis le 23 janvier 2014.


J. V.FRET (S.A.R.L.) - 16 Rue de Cotte,75012 PARIS - 75012 - France

JACQUES VILANOVA - 20 Allée des Ormes,94480 ABLON S/SEINE - 94480 - France

VALLEE Michel - 1648 Rue Forêt Verte - France - SIREN 4


J V FRET - 16 Rue de Cotte,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Transports, entreposage de marchandises